Le présent site est édité par L’Onglerie®, Société par Actions Simplifiée au capital de 460.000 euros, dont le siège social est situé à Canéjan (33160) – 40 Av. Ferdinand de Lesseps, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BORDEAUX sous le numéro 327 684 205.
Tél : 05.57.26.37.00
La société L’Onglerie® s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment, sans préavis, le contenu. Toutefois, la société L’Onglerie® ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Ainsi, L’Onglerie® décline toute responsabilité :
- Pour toute interruption du site
- Survenance de bug informatique
- Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mise à la disposition sur le site
- Et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou de crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Droits de propriété de L’Onglerie®
Il est rappelé que la société L’Onglerie® est propriétaire de la marque « L’Onglerie® » laquelle est déposée depuis 1983 auprès de l’Institut National de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction, l’imitation ou l’apposition de cette marque sans avoir obtenu l’autorisation préalable de L’Onglerie® constitue un délit de contrefaçon. Il est en est de même pour l’usage de la dénomination « ONGLERIE ».
Le présent site et tous les éléments le composant (marques, dessins, modèles, logos, photographies…) sont objets de droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle et sont selon les cas, la propriété de L’Onglerie® ou de tiers ayant limitativement autorisé L’Onglerie® à les utiliser.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la société L’Onglerie®, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Les reproductions sur un support papier ou informatique, de ce site et des œuvres qui y sont intégrées sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que par l’interface qui vous est fournie par L’Onglerie à cet effet.
Hébergement
OVH SAS
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 Roubaix Cedex 1
0 899 701 761
www.ovh.com
Protection des données personnelles
L’Onglerie® s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute.
Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à L’Onglerie® pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la loi n°78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :
L’Onglerie – 40 Av. Ferdinand de Lesseps, 33610 Canéjan
Liens
La mise en place de tout lien vers le site de L’Onglerie® nécessite une autorisation préalable écrite de la société L’Onglerie. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec la société L’Onglerie.
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites web ou d’autres sources internet. Dans la mesure où la société L’Onglerie ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
De plus, la société L’Onglerie® ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens, ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
Droit applicable
Les présentes conditions générales sont soumises au droit interne français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Mise à jour
La société L’Onglerie® se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment et sans préavis les présentes conditions générales.
